MENTIONS LÉGALES
Présentation du site.
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Le site www.domaine-grandjour.com est édité par la société SCEA Grand Jour, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 901 592 956 dont le siège social est 10 cité Feaugas 33100 Bordeaux.
SCEA Grand Jour est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel FR34901592956 en application de l’article 286 ter du code général des impôts.
Son numéro individuel d’identification est le .
Courriel : domaine.grandjour@gmail.com
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.domaine-grandjour.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
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Propriétaire : Grand Jour
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Créateur : Rémi Lamerat
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Responsable publication : Grand Jour
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Toulemonde carla – toulemonde.carla@gmail.com
Hébergeur : Le site www.domaine-grandjour.com est hébergé par la société wix.com
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Wix
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Wix Online Platform Limited
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Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale du site www.domaine-grandjour.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société Grand Jour ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société Grand Jour ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque Grand Jour est une marque déposée par la société SCEA Grand Jour. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Ladyloulou.
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :
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par courrier électronique : domaine.grandjour@gmail.com
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Grand Jour s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.